BECTA communique sur le brevet de Blackboard

Suite au brevet sur le e-Learning accordé à Blackboard par le bureau des brevets des États-Unis, la BECTA (British Educational Communications and Technology Agency) a envoyé à toutes les entreprises impliquées de près ou de loin dans l’enseignement et l’éducation du Royaume-Uni une communication ayant à peu près la teneur suivante:

  1. Le brevet en question n’est valable que dans la juridiction où il a été accordé. Il n’a donc aucune valeur au Royaume-Uni (ni dans aucun pays d’Europe!).
  2. Les procédures pour obtenir un brevet en Europe sont complexes et longues (au moins 5 ans) et nécessitent une recherche internationale d’antériorité. Une telle recherche a déjà révélé deux documents indiquant que les «inventions» de Blackboard ne peuvent pas être considérées comme nouvelles.
  3. Même si un brevet est accordé à Blackboard par le bureau européen des brevets et que cette entreprise fait des procès en Europe, les entreprises attaquées pourront contre-attaquer plus facilement, car les lois européennes sont moins favorables aux détenteurs de brevets que celles des États-Unis.

Voici le texte original en anglais.

1)Patents are valid only in the jurisdictions in which they are granted. The US patent granted to BBI will not have any direct/immediate impact on the Becta procurement process. There is currently no restriction on the supply of products within the United Kingdom which fall within the scope of the US patent.

2)BBI has made four European patent applications. The European Patent Office (EPO) procedure is complex and lengthy. The process can take at least 5 years. The process includes an international search for « prior art ». This has revealed two documents (Lee and Cook) on the basis of which the international examination report considers that the BBI claims could not be considered novel.

3)If the BBI applications are granted at the EPO, European Patents (UK) will be granted which will have the same effect as regular UK patents. BBI could seek to enforce its patents against potential infringers of the patents who are providing e-learning facilities in the UK. The patents will only be enforceable if they are valid. Any infringer sued by BBI would be entitled to counterclaim to invalidate the patents. The UK courts will analyse the validity of the BBI patents from first principles ‘ the patents are afforded no ‘presumption of validity’ merely because they have survived examination in the EPO.

Source : Learn 4 Life, via e-Literate

Brevet sur le e-Learning : la communauté se mobilise

En réaction au brevet sur le e-Learning accordé à Blackboard et au procès que cette société a intenté à l’entreprise Desire2Learn, on observe une étonnante mobilisation de la communauté.

D’abord, et très rapidement, les utilisateurs de Moodle ont lancé un recensement de preuves indiquant l’existence de pratiques e-Learning avant le dépôt de la demande de brevet de Blackboard. Une même récolte a été quasi simultanément entreprise sur Wikipedia. Cette recherche d’antériorité est capitale : si l’on veut éviter que le titulaire du brevet gagne devant les tribunaux, il est essentiel de démontrer qu’il n’est pas le véritable inventeur du e-Learning.

Le brevet menace tous les logiciels (libres ou non) permettant la mise en oeuvre du l’apprentissage en ligne et pas seulement l’entreprise Desire2Learn. Pour cette raison, les internautes ont bien compris à quel point il est essentiel de donner un coup de main à cette entreprise pour se défendre, sachant que dans les procès en violation de brevet, c’est toujours le titulaire du brevet qui en retire du bénéfice, même s’il perd le procès.

Apple repart dans le libre

À l’occasion de la World Wide Developer Conference, Apple a annoncé l’ouverture d’un portail pour héberger des projets libres disponibles sous Mac OS X.

Parmi les projets hébergés, on trouve le noyau de Mac OS X, Bonjour (anciennement appelé Rendez-vous), le démon launchd et bien sûr le moteur de rendu du navigateur Safari, Webkit.

Source : http://www.macosforge.org/