L'engagement de Blackboard sur le brevet e-Learning

Le 1er février dernier, Blackboard a publié un document dans lequel il s’engage à ne pas faire usage de son brevet sur l’e-Learning contre des projets open-source. Voici une adaptation de ce document en français.

Par le présent document, Blackboard s’engage à n’utiliser aucun des brevets cités ci-dessous, ainsi que tout brevet analogue en sa possession dans d’autres pays, contre le développement, l’utilisation ou la distribution de logiciels libres ou de systèmes faits « maison », tant que de tels logiciels libres et systèmes faits « maison » ne constituent pas une offre groupée avec un logiciel propriétaire.

Cet engagement à n’utiliser aucun des brevets cités ci-dessous, ainsi que tout brevet analogue en sa possession dans d’autres pays, est irrévocable, excepté que Blackboard se réserve le droit de mettre un terme à cet engagement uniquement vis-à-vis de toute partie qui lancerait une action en justice contre Blackboard ou ses représentants sur ses brevets et autres propriétés intellectuelles. Cet engagement lie les successeurs et les mandataires de Blackboard.

[Suit la liste des brevets concernés]

L’objectif de Blackboard est de redorer son blason en ayant l’air de faire un pas vers les acteurs libres du domaine de l’e-Learning. En réalité, cet engagement n’est que poudre aux yeux, et fait partie de la stratégie de Blackboard. La plupart des gens ne sont pas conscients que cette entreprise cherche à étendre sa panoplie de brevets dans les technologies de l’enseignement et de l’apprentissage, notamment dans le domaine des portails, de l’internationalisation et de l’évaluation.

En outre, Blackboard sait très bien que la presque totalité des institutions d’enseignement n’a pas la capacité de baser toute son infrastructure logicielle sur des logiciels libres. La plupart d’entre elles utilisent en effet un mélange de solutions propriétaires et libres, ou uniquement des logiciels propriétaires. Dans les deux cas, l’interdiction reste donc en vigueur.

Ainsi, cet engagement ne change strictement rien à la donne !

Le brevet sur le e-Learning réexaminé

L’office des brevets des États-Unis a décidé de réexaminer la demande de brevet de la société Blackboard, en réponse à une demande d’un groupe de soutien des logiciels libres, le Software Freedom Law Center. Cette demande a été faite au nom de trois systèmes d’enseignement en ligne libres et gratuits, Moodle, Sakai et ATutor.

Dans sa décision de réexamen (PDF), l’office des brevets indique que

A substantial new question of patentability […] is raised by the request,

c’est-à-dire que l’existence d’une antériorité dans le domaine remet en question la brevetabilité de l’enseignement en ligne.

Une telle demande ne signifie pas encore l’annulation du brevet, mais c’est un pas dans la bonne direction.

La procédure occasionnée par des demandes analogues prend d’habitude 2 ans, et se termine dans la grande majorité des cas par une annulation du brevet ou une restriction de ses revendications.

Brevet sur le e-Learning : la communauté se mobilise

En réaction au brevet sur le e-Learning accordé à Blackboard et au procès que cette société a intenté à l’entreprise Desire2Learn, on observe une étonnante mobilisation de la communauté.

D’abord, et très rapidement, les utilisateurs de Moodle ont lancé un recensement de preuves indiquant l’existence de pratiques e-Learning avant le dépôt de la demande de brevet de Blackboard. Une même récolte a été quasi simultanément entreprise sur Wikipedia. Cette recherche d’antériorité est capitale : si l’on veut éviter que le titulaire du brevet gagne devant les tribunaux, il est essentiel de démontrer qu’il n’est pas le véritable inventeur du e-Learning.

Le brevet menace tous les logiciels (libres ou non) permettant la mise en oeuvre du l’apprentissage en ligne et pas seulement l’entreprise Desire2Learn. Pour cette raison, les internautes ont bien compris à quel point il est essentiel de donner un coup de main à cette entreprise pour se défendre, sachant que dans les procès en violation de brevet, c’est toujours le titulaire du brevet qui en retire du bénéfice, même s’il perd le procès.