Le brevet sur le e-Learning réexaminé

L'office des brevets des États-Unis a décidé de réexaminer la demande de brevet de la société Blackboard, en réponse à une demande d'un groupe de soutien des logiciels libres, le Software Freedom Law Center. Cette demande a été faite au nom de trois systèmes d'enseignement en ligne libres et gratuits, Moodle, Sakai et ATutor.

Dans sa décision de réexamen (PDF), l'office des brevets indique que

A substantial new question of patentability […] is raised by the request,

c'est-à-dire que l'existence d'une antériorité dans le domaine remet en question la brevetabilité de l'enseignement en ligne.

Une telle demande ne signifie pas encore l'annulation du brevet, mais c'est un pas dans la bonne direction.

La procédure occasionnée par des demandes analogues prend d'habitude 2 ans, et se termine dans la grande majorité des cas par une annulation du brevet ou une restriction de ses revendications.

Plus de 23% d'utilisation de Firefox en Europe

L’étude de novembre 2006 de Xitimonitor sur l'utilisation de Firefox montre que la part de marché de Firefox continue de progresser. En Europe, dans 8 pays, Firefox possède une part de marché de plus de 30%. La part de marché de Firefox dépasse même 40% en Slovénie.

En Suisse, de septembre à novembre 2006, la part de marché de Firefox est passée de 18% à 19.7%. Une progression du même ordre de grandeur a eu lieu dans les autres partie du monde, à part l'Amérique du Sud.

Enregistrant la progression la plus marquée (+ 2 points), l'Océanie est désormais le premier continent en taux d'utilisation de Firefox devant l'Europe. Firefox gagne également du terrain en Amérique du Nord, Afrique et Asie (entre 1 et 1.9 point), et de manière nettement moins prononcée en Amérique du Sud (+0.2 point).

Firefox progresse toujours

Xitimonitor a mis à jour son étude sur l'utilisation de Firefox. Sans réelle surprise, on constate dans l’étude de juillet 2006 que la part de marché de Firefox continue de progresser, notamment en Europe.

Le taux d'utilisation de Firefox passe de 20.4% à 21.1% sur l'ensemble des pays européens du périmètre XiTi entre la semaine du 29 mai au 4 juin 2006 (étude précédente) et la semaine du 3 au 9 juillet 2006. Sur les 29 pays cités ci-dessous, seuls trois voient leur taux diminuer : l'Estonie, la Norvège (qui avait fortement progressé début juin) et le Royaume-Uni. Les plus fortes progressions sont à attribuer à la Roumanie et à la Slovaquie : respectivement +3 et +2 points en taux d'utilisation de Firefox dans ces deux pays.

Avec plus de 35% d'utilisation, ce sont la Finlande et la Slovénie qui mènent le classement. En Allemagne, l'utilisatation de firefox atteint presque 30%, alors qu'en Suisse et en France, elle n'est que de moins de 18 %.

La progression est également sensible sur les autres continents.

BECTA communique sur le brevet de Blackboard

Suite au brevet sur le e-Learning accordé à Blackboard par le bureau des brevets des États-Unis, la BECTA (British Educational Communications and Technology Agency) a envoyé à toutes les entreprises impliquées de près ou de loin dans l'enseignement et l'éducation du Royaume-Uni une communication ayant à peu près la teneur suivante:

  1. Le brevet en question n'est valable que dans la juridiction où il a été accordé. Il n'a donc aucune valeur au Royaume-Uni (ni dans aucun pays d'Europe!).
  2. Les procédures pour obtenir un brevet en Europe sont complexes et longues (au moins 5 ans) et nécessitent une recherche internationale d'antériorité. Une telle recherche a déjà révélé deux documents indiquant que les «inventions» de Blackboard ne peuvent pas être considérées comme nouvelles.
  3. Même si un brevet est accordé à Blackboard par le bureau européen des brevets et que cette entreprise fait des procès en Europe, les entreprises attaquées pourront contre-attaquer plus facilement, car les lois européennes sont moins favorables aux détenteurs de brevets que celles des États-Unis.

Voici le texte original en anglais.

1)Patents are valid only in the jurisdictions in which they are granted. The US patent granted to BBI will not have any direct/immediate impact on the Becta procurement process. There is currently no restriction on the supply of products within the United Kingdom which fall within the scope of the US patent.

2)BBI has made four European patent applications. The European Patent Office (EPO) procedure is complex and lengthy. The process can take at least 5 years. The process includes an international search for « prior art ». This has revealed two documents (Lee and Cook) on the basis of which the international examination report considers that the BBI claims could not be considered novel.

3)If the BBI applications are granted at the EPO, European Patents (UK) will be granted which will have the same effect as regular UK patents. BBI could seek to enforce its patents against potential infringers of the patents who are providing e-learning facilities in the UK. The patents will only be enforceable if they are valid. Any infringer sued by BBI would be entitled to counterclaim to invalidate the patents. The UK courts will analyse the validity of the BBI patents from first principles ' the patents are afforded no ‘presumption of validity’ merely because they have survived examination in the EPO.

Source : Learn 4 Life, via e-Literate